Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ACCES-SAFE
DARCHEN Yann-Hervé BOURGEOIS-ROMAIN Philippe
Numéro de dépôt :
3336177
Date de dépôt :
21/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque ACCES-SAFE
Déposée le 21 janvier 2005 par DARCHEN Yann-Hervé et BOURGEOIS-ROMAIN Philippe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACCES-SAFE »
Les déposants sont DARCHEN Yann-Hervé domicilié(e) 56 rue Gabriel Péri,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France et BOURGEOIS-ROMAIN Philippe domicilié(e) 17 Place de l'Hôtel de Ville,73400 UGINE - 73400 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DARCHEN Yann-Hervé domicilié(e) 56 rue Gabriel Peri,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DARCHEN Yann-Hervé - 56 rue Gabriel Péri,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France
BOURGEOIS-ROMAIN Philippe - 17 Place de l'Hôtel de Ville,73400 UGINE - 73400 - France
DARCHEN Yann-Hervé - 56 rue Gabriel Peri,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France
Inscription le 18 juillet 2005 - Rejet total n°415422 - Publication au BOPI 2005-07-18
Publication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08
Appareils de secours (sauvetage). Vetements de protection contre les accidents. Matériel de protection contre les accidents. Dispositifs de protection personnelle contre les accidents. Matériels contre les chutes de hauteur. Supervision de travaux de construction. Travaux de couverture de toit. Travaux de maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux d'installation de matériel de sécurité. Location de machine de chantier. Location de matériel de chantier. Nettoyage d'édifice. Désinfection. Dératisation. Installation, entretien et réparation de matériel de chantier. Consultation en matière de sécurité.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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